Procédures et reddition de comptes : À déterminer
Cette composante reste encore à mettre en place. Cependant, l'agent chargé de la conservation d'objets numériques est membre du groupe de travail du RLG (Research Libraries Group [Groupe de bibliothèques de recherche]) et de la NARA (National Archives and Records Administration [Administration nationale américaine des archives et des dossiers]) sur l'homologation de référentiels numériques. La première tâche du groupe de travail de la BUC sur la norme OAIS est de décomposer le modèle de référence OAIS en un ensemble d'exigences réalisables et de mener une analyse intensive des tâches à accomplir sur nos actifs numériques.