6. Éléments
d'un programme
de conservation

Introduction

Actifs numériques

Infrastructure organisationnelle

Infrastructure technologique

Cadre de ressources

Ressources particulières

Un cadre de politiques est un ensemble d'énoncés explicites qui déterminent le niveau et la nature de l'engagement et de la responsabilité de l'organisation. Cet ensemble décrit le type des politiques, des procédures et des autres documents associés à chaque élément du modèle fusionné.

>> Conformité à la norme OAIS : un énoncé explicite qui confirme l'engagement de l'organisation à se conformer à la norme OAIS (Open Archival Information System [système ouvert d'archivage d'information]).

>> Responsabilité administrative : un énoncé général qui témoigne d'un engagement à connaître et à respecter les normes actuelles et futures adoptées par le milieu de la conservation.

>> Viabilité organisationnelle : un énoncé de mission et des politiques exhaustives qui documentent et autorisent les tâches effectuées par une organisation pour recevoir, stocker, conserver et rendre accessibles les objets numériques dont elle a la responsabilité. Ces politiques couvrent les considérations et les exigences juridiques, fiscales et éthiques.

>> Solidité financière : des politiques et des procédures relatives à la comptabilité et au budget, qui font partie d'un plan d'affaires ayant pour objet de définir et de protéger les ressources nécessaires au programme de conservation d'objets numériques.

>> Pertinence de la technologie et des procédures : un ensemble de principes, de politiques et de procédures qui définissent le plan de développement et de maintien du matériel, des logiciels, des compétences et des techniques nécessaires pour soutenir le programme de conservation d'objets numériques, y compris la conformité aux normes pertinentes et aux pratiques exemplaires dans le domaine.

>> Sécurité des systèmes : un ensemble d'énoncés de politiques et de procédures qui confirment l'engagement de l'organisation à maintenir un degré constant et suffisant de protection des installations, de sécurité en ligne, de surveillance, de détection des risques, de réaction à des événements fâcheux et d'atténuation de leurs conséquences, afin de sauvegarder l'intégrité des actifs numériques.

>> Procédures et reddition de comptes : des moyens cohérents et systématiques de documentation, de diffusion et d'application des énoncés de politiques, des procédures correspondantes et des pratiques en vigueur, qui sont souvent externes à l'organisation elle-même.

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